Propriété intellectuelle

lundi 8 février 2010
par  Roland BREANT
popularité : 2%

Accord sur l’utilisation des œuvres cinématographiques et audiovisuelles à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche : http://www.education.gouv.fr/cid504...

Accord sur l’interprétation vivante d’œuvres musicales, l’utilisation d’enregistrements sonores d’œuvres musicales et l’utilisation de vidéo-musiques à des fins d’illustration des activités d’enseignement et de recherche : http://www.education.gouv.fr/cid504...


Agenda

<<

2017

 

<<

Août

 

Aujourd’hui

LuMaMeJeVeSaDi
31123456
78910111213
14151617181920
21222324252627
28293031123
Aucun évènement à venir les 6 prochains mois